Conditions Générales de Vente

Puzzle Mosaïque

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Atelier Moutot

36 avenue du Grand Port, 73100 Aix-les-Bains

E-mail : catherine@ateliermoutot.fr

Sous contrat CAPE avec la SARL HMB, SIRET : 497 892 992

 

La confirmation d’une commande auprès de l’Atelier Moutot implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions générales de vente.

L’Atelier Moutot se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

 

CARACTÉRISTIQUES DES BIENS PROPOSES :

Chaque Kit Puzzle Mosaïque est présenté dans un carton comprenant : les pièces en faïence, le support en 20 cm x 20 cm, le modèle, les instructions, le papier carbone, la colle avec sa spatule et son couteau, le joint avec sa spatule et sa carte, une éponge et 2 paires de gants.

Le concept et les modèles présentés appartiennent exclusivement à l’Atelier Moutot et ne peuvent être vendu.

 TARIFS :
L’atelier Moutot se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix indiqué lors de la commande sera le seul applicable  à l’acheteur. Les prix indiqués s’entendent toutes taxes comprises.

COMMANDES :
Chaque commande étant unique, un délai de fabrication est demandé. Celui-ci sera variable en fonction des caractéristiques de la commande et sera négocié avec le client selon les impératifs techniques de l’Atelier Moutot et des impératifs du client.

Toute commande sera effective dès encaissement du paiement.

RÉTRACTATION :
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de livraison de leur commande conformément à la loi en vigueur. Pour que la rétractation soit recevable, le kit ne doit pas avoir été utilisé et doit être complet. L’acheteur doit réexpédier le kit dans son emballage d’origine. Les frais de port liés à la réexpédition sont à la charge de l’acheteur. Le remboursement sera effectué par virement bancaire dès réception et vérification du kit à l’atelier.

MODALITÉS DE PAIEMENT :
Le paiement est exigé en intégralité lors de la confirmation de commande . Le paiement est effectué par chèque bancaire ou postal ou par virement bancaire (coordonnées bancaires fournies lors de la confirmation de commande).

LIVRAISONS :

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée par le client. Le choix du transporteur sera déterminé par l’Atelier Moutot en fonction des caractéristiques du produit commandé et des offres des transporteurs. Les frais de livraison seront répercutés au client et préalablement indiqués sur le mail de confirmation. Les tarifs de livraison indiqués sur le site internet sont les tarifs maximum qui seront facturés au client, si des tarifs de livraison plus intéressants sont possibles, le client en sera informé.  L’Atelier Moutot apporte le plus grand soin à la qualité de ses emballages et au choix du transporteur lors de l’expédition et ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable en cas de dégradation ou d’incident pendant le transport. Tout délai de livraison supplémentaire sera justifié auprès du client.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT A L’IMAGE :

Tout modèle réalisé par l’Atelier Moutot ainsi que les photographies présentées sur le site internet restent la propriété de l’Atelier Moutot. Des photographies de la création du client pourront être diffusées sur le site internet de l’Atelier Moutot avec l’accord préalable du client.

 


Frises et parements

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE


Atelier Moutot

36 avenue du Grand Port, 73100 Aix-les-Bains

E-mail : catherine@ateliermoutot.fr

Sous contrat CAPE avec la SARL HMB, SIRET : 497 892 992

 

La confirmation d’une commande auprès de l’Atelier Moutot implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions générales de vente.

L’Atelier Moutot se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

 

CARACTÉRISTIQUES DES BIENS PROPOSES :

Chaque produit commandé fait l’objet d’un devis personnalisé, de un à trois croquis de proposition et de un à trois essais matières (taille maximale 20x20cm), permettant ainsi au client de se faire une idée précise du produit final. Les travaux préparatoires à la réalisation du produit (croquis et essais matières) restent l’unique propriété de l’Atelier Moutot sauf demande expresse de la part du client qui souhaiterait les acquérir, le prix sera alors négocié au cas par cas en fonction des formats et des matières utilisées. Toute demande supplémentaire d’essai matière sera facturée au client; le prix sera également négocié en fonction des matières utilisées.

Les mosaïques sont livrées prêtes à poser, le choix d’un professionnel pour effectuer la pose reste entièrement à l’initiative du client et sous sa responsabilité.

Le modèle créé lors de la commande appartient exclusivement à l’Atelier Moutot et ne peut être vendu.

 TARIFS :
L’atelier Moutot se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix indiqué sur le devis signé par l’acheteur sera le seul applicable  pour la création commandée. Toute modification de commande de la part du client lors des travaux préparatoires (croquis et essais matières) peut modifier le prix indiqué, s’il concerne une modification de la surface de la création, une modification des matières utilisées ou implique l’utilisation de techniques spécifiques plus onéreuses. Dans ce cas, un nouveau devis sera présenté au client. Les prix indiqués s’entendent toutes taxes comprises.

COMMANDES :
Chaque commande étant unique, un délai de fabrication est demandé. Celui-ci sera variable en fonction des caractéristiques de la commande et sera négocié avec le client selon les impératifs techniques de l’Atelier Moutot et des impératifs du client.

Toute commande sera effective dès encaissement d’un acompte, stipulé sur le devis fourni au client.

RÉTRACTATION :
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la date de livraison de leur commande conformément à la loi en vigueur. Les produits proposés étant personnalisés, aucun remboursement d’acompte ne sera accordé par l’Atelier Moutot et les marchandises devront être restituées.

MODALITÉS DE PAIEMENT :
Le prix est exigible en deux fois : en premier lieu, un acompte en confirmation de commande, dont le pourcentage sera indiqué sur le devis fourni au client, en second lieu, lors de la livraison du produit en règlement du solde restant dû. Les paiements seront effectués par chèque ou virement bancaire.

LIVRAISONS :

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée par le client. Le choix du transporteur sera déterminé par l’Atelier Moutot en fonction des caractéristiques du produit commandé. Les frais de livraison seront répercutés au client et préalablement indiqués sur le devis. L’Atelier Moutot apporte le plus grand soin à la qualité de ses emballages et au choix du transporteur et ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable en cas de dégradation ou d’incident pendant le transport. Tout délai de livraison supplémentaire sera justifié auprès du client.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT A L’IMAGE :

Tout modèle réalisé par l’Atelier Moutot  reste la propriété de celui-ci. Des photographies de la création pourront être réalisées et diffusées par l’Atelier Moutot avec l’accord préalable du client si les photographies sont réalisées au domicile de ce dernier.